112^e réunion du CIPM (Partie I)

Le CIPM approuve les procès-verbaux de la 111^e session du CIPM.

Le CIPM élit au scrutin secret W. Louw président du CIPM.

Le CIPM élit au scrutin secret :

• T. Usuda secrétaire du CIPM,
• P. Richard et J. Olthoff vice-présidents du CIPM.

Le CIPM décide de reconduire les présidents des Comités consultatifs suivants pour un mandat de quatre ans :

• Comité consultatif de l’acoustique, des ultrasons et des vibrations (CCAUV) : H. Laiz.
• Comité consultatif d’électricité et magnétisme (CCEM) : G. Rietveld.
• Comité consultatif pour la masse et les grandeurs apparentées (CCM) : P. Richard.
• Comité consultatif de photométrie et radiométrie (CCPR) : M.L. Rastello.
• Comité consultatif pour la quantité de matière : métrologie en chimie et biologie (CCQM) : S.-R. Park.
• Comité consultatif de thermométrie (CCT) : Y. Duan.
• Comité consultatif du temps et des fréquences (CCTF) : N. Dimarcq.
• Comité consultatif des unités (CCU) : J. Ullrich.

Le CIPM nomme J.-T. Janssen président du Comité consultatif des rayonnements ionisants (CCRI) pour un mandat de quatre ans.

Le CIPM nomme V. Coleman présidente du Comité consultatif des longueurs (CCL) pour un mandat de quatre ans.

Le CIPM nomme G. Macdonald présidente de la Commission consultative sur la Caisse de retraite (CCCR).

Le CIPM nomme les membres du CIPM suivants au sein des Sous-comités et Groupes de travail ad hoc du CIPM :

• Sous-comité du CIPM sur les finances : P. Richard (président), G. Macdonald (présidente de la Commission consultative sur la Caisse de retraite), V.G. Achanta, Y. Duan, W. Louw, T. Usuda.
• Commission consultative sur la Caisse de retraite (CCCR) : G. Macdonald (présidente), P. Richard (président du Sous-comité du CIPM sur les finances), T. Usuda.
• Sous-comité du CIPM sur la stratégie : W. Louw (président), V.G. Achanta, V. Coleman, J.-T. Janssen, G. Macdonald, D. del Campo Maldonado, H. Laiz, P. Neyezhmakov, J. Olthoff, M.L. Rastello, G. Rietveld, G. Ripper, J. Ullrich.
  (Adhésion universelle à la Convention du Mètre : V. Coleman, A. Cypionka (BIPM), W. Louw)
• Groupe de travail ad hoc du CIPM sur les conditions d’emploi : T. Usuda (président), M.L. Rastello, P. Richard, G. Ripper.
• Groupe spécifique du CIPM sur le cadre numérique du SI (précédemment SI numérique) : J. Ullrich (président), V.G. Achanta, V. Coleman, N. Dimarcq, Y. Duan, J.-T. Janssen, H. Laiz, G. Macdonald, P. Neyezhmakov, J. Olthoff, M.L. Rastello.
• Groupe spécifique sectoriel du CIPM sur le changement climatique et l’environnement (STG-CENV) : D. del Campo Maldonado (présidente), Y. Duan, J.-T. Janssen.
• Groupe conjoint OIML-BIPM : W. Louw, P. Richard, J. Ullrich, T. Usuda.

Le CIPM décide de mettre en place un Sous-comité du CIPM sur la gouvernance afin d’exécuter le mandat qui lui a été confié par la CGPM à sa 27^e réunion (2022) de moderniser l’organisation. Le CIPM nomme P. Richard président du Sous-comité et V.G. Achanta, D. del Campo Maldonado, W. Louw, G. Macdonald et T. Usuda membres. Les termes de référence du Sous-comité du CIPM sur la gouvernance sont approuvés.

Le CIPM approuve les changements suivants concernant la composition des Comités consultatifs :

CCEM

• NIS (Égypte) : membre
• SE “Ukrmetrteststandard” (Ukraine) : observateur

Faisant suite à la Décision CIPM/110-10 (2021) concernant l'établissement d’un Groupe spécifique sectoriel sur le changement climatique et l'environnement (STG-CENV), le CIPM approuve la structure, les termes de référence, la composition et le plan de travail du Groupe spécifique sectoriel.

Le CIPM approuve l’établissement d’un forum sur la métrologie dans le monde numérique et note le projet de mission et structure proposé par le Groupe spécifique du CIPM sur le cadre numérique du SI. Le CIPM demande au Groupe spécifique de proposer un nom pour ce nouveau forum.

Le CIPM adopte la « grande vision » mise à jour concernant le cadre numérique du SI.

Le CIPM approuve la poursuite du développement rapide et la mise en œuvre du Point de référence du SI (SI Reference Point - SIRP, nom provisoire) par le siège du BIPM, en étroite coordination avec le Groupe spécifique sur le cadre numérique du SI et son groupe d’experts.

Le CIPM accepte que le SIRP devienne le système de représentation des unités des produits numériques du BIPM, parmi lesquels la Brochure sur le SI, les mises en pratique, la KCDB et la base de données du JCTLM.

Compte tenu des synergies entre le Groupe de travail du CIPM sur les données et le Groupe spécifique du CIPM sur le cadre numérique du SI, le CIPM décide de mettre fin au Groupe de travail du CIPM sur les données et d’inclure ses membres au Groupe spécifique.

Le CIPM note que la tendance projetée par Service international de la rotation terrestre et des systèmes de référence (IERS) pourrait conduire, pour la première fois, à l’introduction d’une seconde intercalaire négative avant 2035 et demande au CCTF d’identifier la meilleure façon de progresser et les étapes nécessaires pour permettre l’application en temps utile de la Résolution 4 adoptée par la CGPM à sa 27^e réunion (2022), en collaboration avec l’Union internationale des télécommunications (UIT).

Le CIPM nomme à nouveau J. Olthoff pour représenter le CIPM au Comité mixte des organisations régionales de métrologie et du BIPM (JCRB).

Le CIPM nomme à nouveau S.-R. Park et nomme W. Louw pour représenter le CIPM au Comité commun pour la traçabilité en médecine de laboratoire (JCTLM). Le CIPM convient d’envoyer une lettre aux laboratoires nationaux de métrologie et laboratoires désignés participant au JCTLM afin de les inviter à apporter une contribution volontaire dans l'objectif de terminer le développement de la base de données du JCTLM. Le CIPM accepte que des frais d’inscription soient mis en place concernant les réunions et ateliers des parties prenantes du JCTLM.

Le CIPM nomme à nouveau P. Neyezhmakov pour représenter le CIPM au Comité commun pour les guides en métrologie (JCGM).

Le CIPM décide, en se fondant sur les critères qu’il a précédemment adoptés, qu’il serait approprié pour la République socialiste démocratique du Sri Lanka d’accéder à la Convention du Mètre. Le directeur du BIPM informera la République socialiste démocratique du Sri Lanka de cette décision, en lui rappelant la Résolution 4 « Sur le statut d’État Associé à la Conférence générale » adoptée par la CGPM à sa 24^e réunion, ainsi que les implications vis-à-vis de l’augmentation de sa souscription si la République socialiste démocratique du Sri Lanka choisissait de rester Associée à la CGPM.